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Quel délai d'intervention pour un géomètre ?
Bonjour, j'aimerais savoir quel est le délai d'intervention moyen d'un géomètre pour bornage de terrain et document d'arpentage ?
Je dirais 1 mois
Cela dépend du dossier, combien de voisins, y-a-t il des copropriétés ?
En général intervention sur le terrain sous une semaines, une semaine supplémentaire pour la restitution informatique du plan de bornage et du PV mais attention il faut convoquer les voisins, un délai de convocation au rendez-vous de 15 jours.
Réunion sur le terrain et signature du plan et du procès verbal, la mairie, ou le département doivent aussi signer pour fixer la limite avec le domaine public.
Responsable chez DPC
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De 5-6 semaines à plusieurs mois
La procédure de bornage comprend 3 phases terrains :
1- le relevé préalable (sous 10-15 jours)
2- la réunion contradictoire (délai de minimum légal pour convoquer les parties)
3- la matérialisation des limites
En conséquence, en fonction du nombre de riverains et de la complexité du dossier il faut compter au minimum 1 moi et demi à plusieurs mois.
Géomètre Expert chez AURA-GE Géomètres-Experts
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