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Etude de sol avant pose d'une fosse toutes eaux

Bonjour,

J'ai fait poser une fosse toutes eaux, par un artisan qui a travaillé pour la construction de ma maison (terrassement, fondation). Nous habitons la maison depuis deux mois et lla fosse septique est pleine (alors que la cuve était de 4000 litres pour 2 adultes et 2 enfants), je pense que l'artisan n'a pas tenu compte de l'état du sol, le sol est un peu argileux. Qui devait demander ou faire létude de sol ? Est-ce qu'un artisan peut poser une fosse septique sans faire d'étude de sol, est-il dans son droit ?
Il s'est fié à ce que le constructeur lui a donné comme élément pour faire la maison (je pense qu'aucune étude de sol n'a été faite). Nous avons également de l'eau dans le vide sanitaire, ce même artisan nous a dit qu'un drainage périphérique n'était pas nécéssaire, mais de toute évidence si !
Merci pour votre aide

Publié le 03/07/2012

5 réponses de nos supers Terrassiers

Sébastien a réagi :

etude de sol

bonjour

en effet l'étude est absolument obligatoire pour réaliser un assainissement conforme, sans çà un assainissement réaliser à la sauvage ne sera pas valider par le SPANC et donc sera à refaire .

Car un assainissement ce déroule de la manière suivante:

Etude de sol pour définir le meilleur assainissement pour votre terrain .

Envoi du dossier avec l'étude pour accord sur le type d'assainissement .

Réalisation de l'assainissement préconiser par l'étude de sol .

Contrôle de tous le réseau poser par le terrassier par un SPANC, donc les tranchées sont encore ouverte pour ce contrôle .

Une fois valider les tranchées sont reboucher, un procès verbal de fin de chantier est établie par le terrassier et à partir de là la garantie décennale commence .

En dehors de cette chronologie , aucun assainissement ne sera valider .

Pour ce qui concerne la fosse, c'est normal qu'elle soit pleine , bien sur pas à raz bord du couvercle de fermeture .
Pour ce qui est du drainage, dans les sols argileux ou limoneux , il est fortement conseiller de bien drainer l'eau vers un fossé ou un autre exutoire .

Mais pour faire un bilan , travailler sans étude de sol est plus que moyen.

J'espère vous avoir éclairer

Sébastien Carpentier, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Emeraude Terrassement Démolition

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Kévin a indiqué :

Terrassement

Bonjour, je suis moi même terrassier, et en effet ce n'est pas le rôle du terrassier que de faire une étude de sol, le terrassier peu vous conseiller mais en aucun cas prendre la décision pour vous, la décision est celle de la SPANC ou tout autre organisme qualifié et c'est le rôle du propriétaire que de faire à ses frais une étude de sol qui par ailleurs est obligatoire avant de poser un assainissement individuel. Par contre, il est tout a fait normal que la fosse soit pleine, il est même conseiller de la remplir d'eau dès sa mise en place pour éviter que celle ci ne remonte à la surface dès le premier orage. En effet le rôle de la fosse n'est pas de stocker mais de prefiltrer les eaux usées qui ensuite doivent être traité par un assainissement conforme (filtre à sable, drains, micro stations...).
Si toutefois vous êtes passez par un constructeur, pas le meilleur choix mais passons, c'est au constructeur de s'occuper de ce genre de formalités, y compris pour le drainage périphérique, l'artisan est toujours tenue par le constructeur (si celui ci lui dit de ne pas s'en occuper, l'artisan ne s'en occupera pas)...
Cordialement

Kévin Bulens, fraîchement arrivé sur le forum
Terrassier à CLERMONT DESSOUS

Didier a dit :

Etude de sol

Bonjour,
pour poser une fosse sptique il faut l'accord du service pour asainissement individuel car le faire sans leur accord c'est comme faire batir sans permis de construire.
Le SPANC ou SIANC ou un autre nom pour le service d'assainissement non collectif vous oblige de faire une demande préalable de travaux puis vous devez faire faire une étude de sol et avec le compte rendu le SIANC vous dit quel type de fosse il faut mettre et quel type d'infiltration il faut faire.
Une foi les travaux finni le SIANC vient vérifier si les travaux sont conforme à leur demande et si c'est le cas il vous valide les travaux et vous êtes tranquille.

Pour se qui est des drains il est impératif de poser un drain en périphérie de la maison mais aussi sous la dalle car l'humidité remonte sous la dalle par capilaritée.
Moi personnellement j'explique tout celà avant même de faire un devis car il est inportant que le client sache se qui l"attent car si l'asainissement posé ne conviens pas au SIANC il faudra le refaire.

Je reste à votre disposition pour toute demande de votre part.

Cordialement
Mr Perge
Antoca.tp

Didier PERGE, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Antoca.TP

Jean Luc a indiqué :

FOSSE SEPTIQUE ET DRAINAGE

Bonjour,
Le drainage est important sur tout le pourtour de la maison .Celui qui le fait mets en jeu sa responsabilité et il faut prendre un entrepreneur avec assurance votre constructeur n'a pas pris de risque (bravo il est bien sympa) .
Pour la fosse c'est normal elle est pleine,mais elle ne doit pas débordée.
Passez à votre mairie et demandez des explications vous serez vite fixés.
M GOUJON

Jean Luc Goujon, ambassadeur (il en connaît un rayon !)
Co gérant chez TERRASSEMENT TRANSPORT COLLOBRIEROIS

Damien a répondu :

etude au sol

Bonjour, une étude au sol est obligatoire avant tout travaux de ce genre, elle doit être demandé par le propriétaire, celle-ci doit être validée par le SIAEP.
En ce qui concerne votre fosse, c'est normale qu'elle soit pleine d'eau, le tuyau de sortie étant situé en haut.

Damien Le Mouël, fraîchement arrivé sur le forum
Chef d'entreprise chez TPLM

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