Responsabilité de l'architecte sur le budget dans un projet de construction de maison individuelle

architecte et budget

question ou il faut bien avoir tout les élements ,vous avez precisé votre budget par écrit? dans les differents devis obtenus la somme globale correspond a vos demandes?un délai de fin de travaux est fixé ? avez vous eu des causes exterieures imprevisibles ?

Pour quel raison avoir versé plus que prevu sur les devis ? avez vous fait personnellement des demandes de modification sur les prestations a réaliser ?

dans le cas ou vous avez des délais et prix fixé et n'avez rien demandé de plus qui justifie la modification du prix et délais.

1 lettre AR pour stipuler délais et prix 2 constat huissier 3 demande de passage d'expert aupres de votre compagnie d'assurance dans le cadre de votre protection juridique 4 tribunal pour passage expert qui détermine les responsabilités, le respect des normes et des régles de l'art le juge déterminera les responsabilités du dépassement delais  prix et a qui de payer .

C'est mon avis mais  prenez rendez vous avec votre avocat  ou prenez un bon avocat je pense que vu les sommes en jeu il vous sera bien utilecordialement

Jorge Santos, fraîchement arrivé sur le forum
Maitre d'oeuvre chez top services

responsabilté de l'architecte à l'egard du maître de l'ouvra

Bonjour,

si le cout de travaux à augmenter considérablement, il y' a du y'avoir des avenants signé au contrat d'architecte, si il y'a eu une modification considérable du projet aprés la phase APD, cela pourrait justifier cette augmentation, si c'est pas le cas, on pourrait penser que le chiffrage à été sous-evaluer pour but d'obtenir le marché!!

je vous conseille d'en discuter avec votre architecte, car il aurait due vous prévenir si changement important au niveau du projet que cela engendrerait un surcout considerable!

sinon il faudra organiser une consiliation auprés de l'ordre des architectes, qui eux pourront regler ce conflit

RESPONSABILITÉ DE L'ARCHITECTE SUR LE BUDGET DANS UN PROJET

Bonsoir,

Les contrats passés avec certains professionnels, et en particulier avec les architectes, contiennent souvent une clause particulière dite d’arbitrage ou de médiation. Cette clause stipule qu’en cas de conflit, et préalablement à toute saisine d’un Tribunal, les parties doivent avoir recours à l’ordre des architectes (ou à tout autre organisme professionnel).

Il faut donc que vous consultiez dans un premier temps votre contrat, et dans un deuxième temps, que vous saisissiez l'ordre des Architectes.

Bien cordialement. 

Valérie Delarge, fraîchement arrivé sur le forum
Auto entrepreneur chez Delarge Valérie

renseignez vous auprès d'un avocat mais...

Aucun je pense. Il fallait avant démarrage du chantier récolter l'intégralité des devis pour s'assurer du budget global. Parfois, les clients forcent à commencer tout de suite un chantier et du coup il est difficile de manoeuvrer pour l'architecte qui n'est pas un économiste. Il n'y a que de cette façon que l'on peut avancer sereinement. Pour les finitions, voyez vos ambitions à la baisse, faites le point mais il ne faut pas arriver "à sec" et se dire on n'a plus rien...Il faut réagir avant.

Mathieu Lucas, fraîchement arrivé sur le forum
chez Lucas Mathieu

Résponsabilité architecte

Bonjour, je suis architecte, vous êtes en droit de résilier le contrat pour non respect de l'envelloppe budgétaire et non respect du devoir de conseil de votre architecte. Normalement le prix que vous donne l'architecte est plus ou moin 10% et ce aprés pré-étude de projet. Donc au maximum vous devriez en être autours de 385K€ Max.

Ce qu'ii doit ce passer, c'est un passage au-prés de l'ordre des architectes. Fâites lui un courrier avec copie à l'ordre.

Bon courage.

James Pass, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez PASS

Le contrat

Vous avez signé un contrat avec votre architecte et avez un historique de vso relations (courriers, photos, devis, etc). Sur cette base vsou devriez pouvoir répondre vous même à cette question. A priori, l'architecte est responsable dans le cadre du contrat qui souvent contient le budget de constrcution et la fourchette acceptable. Au delà il y a faute. Il est toutefois surprenant de s'en apercevoir si tard. La fourchette normalement acceptable est largement dépassée. Pourquoi ne pas avoir réagi avant?