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Sous-estimation des coûts des travaux par architecte

bonjour et merci de me donner votre avis.
j'ai signé il y a 1 an un contrat de maitrise d'oeuvre avec un architecte.
l'estimation des travaux était alors de 250 000 euro + 32 500 euro d'honoraire d'architecte.
le PC est accepté les travaux devaient commencés en mai. L'architecte m'annonce que l'enveloppe de départ n'est pas suffisante qu'il manque au minimum 50 000 euro et que si je n'ai pas le budget suffisant il faut revoir les plans et donc déposer un nouveau permis de construire
j'ai déja reglé environ 10 000 euro pour les esquisses
que faire partir avec mes plans?

Publié le 10/05/2012

9 réponses de nos supers Architectes

Fernand a indiqué :

Conciliation ....

En effet, cela ne me semble pas très sérieux tout ceci.... De plus cela fait du tort à la profession.

Soit :
- vos exigences était trop importante par rapport à votre budget et il n'a pas su où pas voulu vous le faire comprendre pour avoir le projet.
- il a réaliser une estimation erronée et donc un mauvais travail et c'est inadmissible, surtout avec 10 000 euros d'esquisses et avec 32 000 euros d'honoraires.... S'agit il de ces honoraires propre où cela comprend il l'ensemble des bureaux d'études techniques ?

Une estimation peut admettre une marge d'erreur de 10% au stade du contrat. Pour le coup, 20 % me paraît excessif et difficilement rattrapable sans concevoir un nouveau projet (au frais de l'architecte). Bref, tous ceci semble remettre complètement en cause votre projet et sans doute la collaboration avec cette personne puisque la confiance est sérieusement ébranlée.

En conséquence et outre les précédents conseils de mes confrères, je vous conseil fortement de saisir pour avis et conciliation éventuelle le Conseil régional de l'Ordre des architectes dont relève l'architecte, avant toute autre procédure. Cette saisine intervient à l'initiative de la partie la plus diligente (par courrier AR avec copie à l'architecte). L'ordre saura recadrer le confrère s'il est en faute et vous proposera une solution de conciliation.

Dans un second temps, vous avez également la possibilité de résilier purement et simplement le contrat pour comportement fautif où en arguant la perte de confiance.

En conclusion, ne vous laissez pas faire et surtout, ne faîtes pas n'importe quoi.....

Bon courage et garder espoir cela va s'arranger assez vite vous verrez.....

Cordialement,
Fernand Ribeiro Architecte dplg
Architecture Bioclimatique Auvergne

PS : Vous trouverez ci-dessous les articles qui doivent où aurais dû figurer dans votre contrat.

Résiliation du contrat :

- Le présent contrat est résilié de plein droit par la partie qui n'est ni défaillante, ni en infraction avec ses propres obligations, un mois après mise en demeure restée sans effet, notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception, et contenant déclaration d'user du bénéfice de la présente clause, dans tous les cas d'inexécution ou d'infraction par l'autre partie aux dispositions du présent contrat.

Résiliation sur initiative du maître d'ouvrage :
En cas de résiliation non justifiée par le comportement fautif de l'architecte, ce dernier a droit au paiement :
■ des honoraires liquidés au jour de cette résiliation,
■ d'une indemnité égale à 20% de la partie des honoraires qui lui auraient été versés si sa mission n'avait pas été interrompue.
Lorsque la résiliation est motivée par le comportement fautif de l'architecte, l'indemnité de résiliation de 20% n'est pas due.

Résiliation sur initiative de l'architecte :
La résiliation du présent contrat ne peut intervenir sur initiative de l'architecte, que pour des motifs justes et raisonnables tels que, par exemple :
■ la perte de la confiance manifestée par le maître d'ouvrage,
■ l'impossibilité pour l'architecte de respecter les règles de son art, de sa déontologie ou de toutes dispositions légales ou réglementaires,
■ le choix imposé par le maître d'ouvrage d'une entreprise ne présentant pas les garanties indispensables à la bonne exécution de l'ouvrage,
■ la violation par le maître d'ouvrage d'une ou de plusieurs clauses du présent contrat.
En cas de résiliation sur initiative de l'architecte, celui-ci a droit au paiement des honoraires et intérêts moratoires liquidés au jour de cette résiliation, conformément au contenu et la rémunération du présent contrat. De plus, lorsque la résiliation est justifiée par le comportement fautif du maître d'ouvrage, l'architecte a également droit au paiement d'une indemnité égale à 20% de la partie des honoraires qui lui auraient été versée si sa mission n'avait pas été prématurément interrompue.

Litige éventuel :

- En cas de différend portant sur le respect des clauses du présent contrat, les parties conviennent de saisir pour avis le Conseil régional de l'Ordre des architectes dont relève l'architecte, avant toute procédure judiciaire, sauf conservatoire. Cette saisine intervient à l'initiative de la partie la plus diligente.

Fernand Ribeiro, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Architecture Bioclimatique Auvergne

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de confiance !

Camille a répondu :

votre architecte est votre partenaire!

Bonjour,
Les faits que vous énoncés sont regrettables.
Toutefois, conservez vous de la confiance et e l'attirance pour votre architecte qui semble-t-il pour le moment à établit un projet vous convenant?
Gardez à l'esprit que l'architecte est votre partenaire, pour réaliser votre projet; lui seul a les compétences pour le faire émerger.
Les conditions contractuelles vous liants ne sont pas discutables, comme certains de mes confrères ce sont permis de le faire! Elles vous ont convenues, et vous lient l'architecte et vous.
Face aux faits, prenez le temps de vous entretenir avec votre architecte "quelles sont les raisons du surcout?" "Avez-vous consulté suffisamment d'entreprise pour établir un comparatif de pris et de prestation?" "Vous même n'avez-vous pas modifié le programme ou autrement dit le cahier des charges de votre projet?" "Quelles sont les solutions s'offrant à vous autre que l'augmentation du budget?". Faites ce points calmement afin de discerner l'ensemble des problématiques vous permettant de dégager des solutions.
Et enfin, les honoraires déjà réglées le sont, c'est un fait également, vous ne pouvez revenir dessus. Je vous fais cependant remarquer que si votre permis de construire à était déposé, votre projet ne se situe plus en phase esquisse mais en phase d'avant projet définitif ce qui représente 35% du montant des honoraires seuils en dessous du quel les 10 000? se situent.
Vous avez constituez une équipe il y a 1 an, ce qui n'est pas rien, vous êtes le leader de cette équipe! Faites confiance à votre équipe et redonner aux membres qui en ont besoins, les éléments nécessaires au bon accomplissement de leur tache : réflexion, accompagnement, soutien et motivation. Si vous souhaitez voir votre projet se réaliser, vous ne devez pas abandonner face à une difficulté. Votre architecte n'est pas avarié comme une denrée alimentaire que l'on jette à la poubelle, et c'est vous qui l'avez choisit car il regroupait il y a 1 an un certain nombre de compétences et talents qui vous ont interpellés, revenez sur ces qualités là.
Bonne continuation.

Camille PETUAUD LETANG, fraîchement arrivé sur le forum
Architecte à CESTAS

Mathieu a indiqué :

calcul honoraires

L'estimatif du montant des honoraires se fait initialement sur une base HT. S'agit-il de 250000?TTC ou HT, ce n'est pas pareil. Ensuite 32 500?TTC ou HT? Si je prends 32 500?TTC et 250 000?HT, votre architecte se prend 13.15%, ce qui est élevé (moyenne de 9 à 12%). Ensuite, pour le calcul du prix du projet, l'architecte établit un devis estimatif qui doit avoir une marge d'erreur maximale entre 10 à 15 %. Donc vous lui annoncez un budget et ensuite cela doit rentrer dans le projet. Pour la marge d'erreur, on est sur 37 500? maximal. Cela veut dire que votre architecte n'est pas dans son droit face à un tribunal. Les sommes déjà investit doit compenser les nouvelles études en partie. Trouvez un arrangement à l'amiable afin qu'il dépose un permis modificatif pour que vous puissiez aller jusqu'au bout de votre projet. Ou alors demandez lui d'autres devis ou des allègements dans le projet (escalier moins cher, mois de fenêtre, sanitaires moins couteux, etc...).

Mathieu Lucas, fraîchement arrivé sur le forum
chez Lucas Mathieu

Sébastien a répondu :

L'ordre des architectes

Bonjour,
Il vous faut trouver d'autres entreprises si les entreprises sont trop chères. Avez vous bien choisi vous même les entreprises avec le conseil de l'architecte? Elles ne peuvent pas être imposées par l'architecte. y a t'il bien eu une phase de consultation des entreprises? seuls des devis d'entreprises supérieurs à votre budget justifient une hausse du coût de la construction à priori.
D'une part, vous pouvez lui demander d'inclure les frais du nouveau permis dans sa prestation (il a pris 15% du montant des travaux, c'est la fourchette haute des honoraires d'un architecte bien qu'il soit libre de fixer ses honoraires).
D'autre part, pour tout différend, je vous conseille de prendre contact avec l'ordre des architectes de votre région qui est là pour rappeler à l'ordre un architecte lorsqu'il nuit au reste de la profession en ne respectant pas la déontologie de l'ordre.

Cordialement,

Sébastien DHOOGE, fraîchement arrivé sur le forum
Architecte DPLG chez Sébastien Dhooge Architecte

SENADA a répondu :

coût des travaux

Bonjour,
Si vous avez signé un contrat avec votre architecte, celui-doit stipuler la variation possible de l'estimation des travaux de la phase APS à la phase APD (permis) qui est habituellement de l'ordre de 10%.
A vous de questionner l'architecte sur cette mauvaise estimation afin d'en trouver la cause ( hausse des matériaux; modification des plans...). Vous pouvez accepter de déposer un nouveau permis sachant qu'il ne devrait pas être refacturé en totalité mais vous pouvez aussi négocier si la sous-estimation s'avère être uniquement une erreur de l'architecte.
Je rappelle que les honoraires de l'architecte correspondent à un pourcentage du montant des travaux réalisés et englobent le PC.

SENADA RADIC, fraîchement arrivé sur le forum
Architecte à OBJAT

Daniele a répondu :

Sous estimation de travaux.

Quand on fait un projet, on estime effectivement le cout de l'ensemble et la difficulté est de trouver les entreprises qui rentrent dans l'enveloppe mais c'est notre rôle bien sur .alors pas de panique il faut auditionner d'autres entreprises car 20 % de dépassement est trop , on peut imaginer 5% . si il y a encore quelques difficultes de bouclage , il y a encore des arbitrages a faire sur les équipements sanitaires et de cuisine etc qui peuvent se remplacer dans le temps avant de penser à un nouveau Pc. quelle est la surface de la maison ? notre rôle d'architecte est de bien border tout l'ensemble et à aucun moment de re déposer un autre Pc . perte de temps et perte d'argent.

Daniele Hollando, fraîchement arrivé sur le forum
Architecte chez Jefka

Christian a répondu :

ATELIER ARCHI'TM

Il me semble que votre architecte a sous estimé le montant des travaux, cela peut être du au fait qu'il n'avait pas fait effectuer de devis avant de vous annoncer le budget.
Contractuellement et déontologiquement, il a droit a une marge de tolérance de 5 % sur le budget initial. Maintenant il faut regarder dans votre contrat d'il y avait un descriptif et si celui-ci est respecté ou si vous avez demandé des changements qui augmentent l'enveloppe financière. Le mieux c'set de vous rapprocher du Conseil de l'Ordre des Architectes dont dépend votre contractant et de demander une médiation, c'est gratuit pour le particulier.

Christian NERI, fraîchement arrivé sur le forum
Gérant chez Atelier Archi'tm

Jorge a indiqué :

estimation ou devis

si l architecte vous a fait une estimation peut être même un devis
si tel est le cas et si vous avez signé cela peut être considéré comme un marché a forfait et engage l architecte a réaliser les travaux pour le montant indiqué sans surcoût si non
vous pouvez toujours faire faire des devis comparatifs ou trouver une entreprise qualifiée qui peut se passer d architecte ou ayant eux même un maître d oeuvre pour le suivi des travaux
vous arriverez peut être a faire réaliser les travaux pour le budget dont vous disposez

Jorge Santos, fraîchement arrivé sur le forum
Maitre d'oeuvre chez top services

Anne a répondu :

Negociation

Bonjour,
Normalement, votre architecte doit tenir compte de votre enveloppe financière lorsqu'il dessine ses plans. Cette démarche évite la situation dans laquelle vous vous trouvez. En toute logique, votre architecte doit vous fournir une étude cohérente avec le montant de travaux prévu initialement. Si le montant définitif s'avère réellement trop élevé, c'est à lui de redessiner son projet à ses frais pour rentrer dans le budget.
bon courage pour la suite.
Anne Verhaeghe, aucane architecture

Anne VERHAEGHE, fraîchement arrivé sur le forum
ARCHITECTE chez AUCANE ARCHITECTURE

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